Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la Loi 34/2002 sur les Services de la Société de l'Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE), les utilisateurs sont informés des données d'identification suivantes du propriétaire du site Web :
Données d'identification
- Propriétaire : Masos Bruguera
- Responsable : Carme Llambrich Ferré
- NIF : 78582480J
- Adresse : Deltebre (Tarragone), Espagne
- E-mail : info@masosbruguera.com
- Site Web : www.masosbruguera.com
- Registre du tourisme de Catalogne: PTE-001555
- Registre unique des locations (Espagne): ESFCTU000043019000699706000000000000000PTE-001555-173
Conditions d'utilisation
- L'accès et l'utilisation du site Web confèrent la condition d'utilisateur et impliquent l'acceptation pleine et entière des conditions figurant dans ces mentions légales.
- L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié du site Web, de ses contenus et des services offerts, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l'ordre public.
- Il est expressément interdit d'utiliser le site Web à des fins illégales ou pouvant causer un préjudice à Masos Bruguera ou à des tiers.
Propriété Intellectuelle
- Tous les contenus du site Web, y compris les textes, photographies, design, logos, images et codes, sont la propriété de Masos Bruguera ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle.
- La reproduction, la distribution ou la modification de ces contenus sans l'autorisation expresse de leur propriétaire est interdite.
Responsabilité
- Masos Bruguera décline toute responsabilité concernant les éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu du site, ainsi que tout dommage découlant de son utilisation.
- L'absence de virus ou d'autres éléments pouvant altérer les systèmes informatiques de l'utilisateur n'est pas garantie, bien que toutes les mesures nécessaires soient prises pour les prévenir.
Liens Externes
- Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Masos Bruguera n'est pas responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites externes.
Protection des Données
- Le traitement des données personnelles des utilisateurs s'effectue conformément aux dispositions de notre Politique de Confidentialité.
Législation Applicable
- La relation entre Masos Bruguera et les utilisateurs du site Web est régie par la législation espagnole en vigueur.
